Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PARK LANE
Numéro de dépôt :
3166005
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PARK LANE
Déposée le 27 mai 2002 par monsieur CHAHED Khaled auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARK LANE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAHED Khaled a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363744 - Publication au BOPI 2003-01-22
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27